[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ admin_label=\u00a0\u00bbIntro Sektion\u00a0\u00bb _builder_version=\u00a0\u00bb4.17.4″ _module_preset=\u00a0\u00bb_initial\u00a0\u00bb hover_enabled=\u00a0\u00bb0″ global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb background_enable_image=\u00a0\u00bboff\u00a0\u00bb sticky_enabled=\u00a0\u00bb0″][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ _module_preset=\u00a0\u00bb7307906e-ed01-4e9d-82a2-1b97bca50aec\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb header_5_text_align_tablet=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb header_5_text_align_phone=\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb header_5_text_align_last_edited=\u00a0\u00bbon|phone\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n
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Introduction<\/strong><\/p>\n Par la pr\u00e9sente d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es, nous souhaitons vous expliquer quels types de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel (ci-apr\u00e8s \u00e9galement d\u00e9sign\u00e9es par le terme \u00ab\u00a0donn\u00e9es\u00a0\u00bb) nous traitons, \u00e0 quelles fins et dans quelle mesure. La d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es s’applique \u00e0 tous les traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que nous effectuons, aussi bien dans le cadre de la fourniture de nos prestations que, notamment, sur nos sites web, dans les applications mobiles ainsi qu’au sein de nos pr\u00e9sences en ligne externes, comme par exemple nos profils de m\u00e9dias sociaux (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9s collectivement par \u00ab\u00a0offre en ligne\u00a0\u00bb).<\/p>\n Les termes utilis\u00e9s ne sont pas genr\u00e9s<\/p>\n Mise \u00e0 jour : 18 f\u00e9vrier 2021<\/p>\n Aper\u00e7u du contenu<\/strong><\/p>\n Responsable<\/strong><\/p>\n Myriam Feichtinger \/ Letitflow Pilates Adresse \u00e9lectronique : letitflowpilates@gmail.com.<\/a><\/p>\n Mentions l\u00e9gales : https:\/\/letitflow-pilates.com.<\/a><\/p>\n Aper\u00e7u des traitements<\/strong><\/p>\n L’aper\u00e7u ci-dessous r\u00e9sume les types de donn\u00e9es trait\u00e9es et les finalit\u00e9s de leur traitement et renvoie aux personnes concern\u00e9es.<\/p>\n Types de donn\u00e9es trait\u00e9es<\/strong><\/p>\n Cat\u00e9gories particuli\u00e8res de donn\u00e9es<\/strong><\/p>\n Cat\u00e9gories de personnes concern\u00e9es<\/strong><\/p>\n Finalit\u00e9s du traitement<\/strong><\/p>\n Bases juridiques pertinentes<\/strong><\/p>\n Nous communiquons ci-dessous les bases juridiques du r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) sur lesquelles nous nous basons pour traiter les donn\u00e9es personnelles. Veuillez noter qu’en plus des dispositions du RGPD, les directives nationales en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es peuvent s’appliquer dans votre pays ou dans notre pays de r\u00e9sidence et de domicile. Si, dans un cas particulier, des bases juridiques plus sp\u00e9cifiques devaient \u00eatre d\u00e9terminantes, nous vous les communiquerions dans la d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es.<\/p>\n R\u00e8gles nationales de protection des donn\u00e9es en Suisse<\/strong>: outre les r\u00e8gles de protection des donn\u00e9es du RGPD, des r\u00e8gles nationales de protection des donn\u00e9es s’appliquent en Suisse. Il s’agit notamment de la loi f\u00e9d\u00e9rale sur la protection des donn\u00e9es (LPD). La LPD s’applique notamment lorsqu’aucun citoyen de l’UE\/CEE n’est concern\u00e9 et que, par exemple, seules des donn\u00e9es de citoyens suisses sont trait\u00e9es.<\/p>\n Mesures de s\u00e9curit\u00e9<\/strong><\/p>\n Nous prenons les mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es, conform\u00e9ment aux exigences l\u00e9gales, en tenant compte de l’\u00e9tat de la technique, des co\u00fbts de mise en \u0153uvre et de la nature, de la port\u00e9e, des circonstances et des finalit\u00e9s du traitement, ainsi que des diff\u00e9rentes probabilit\u00e9s d’occurrence et du niveau de menace pour les droits et libert\u00e9s des personnes physiques, afin de garantir un niveau de protection adapt\u00e9 au risque.<\/p>\n Ces mesures consistent notamment \u00e0 assurer la confidentialit\u00e9, l’int\u00e9grit\u00e9 et la disponibilit\u00e9 des donn\u00e9es en contr\u00f4lant l’acc\u00e8s physique et \u00e9lectronique aux donn\u00e9es, ainsi que l’acc\u00e8s, la saisie, la divulgation, la disponibilit\u00e9 et la s\u00e9paration de ces donn\u00e9es. En outre, nous avons mis en place des proc\u00e9dures pour garantir l’exercice des droits des personnes concern\u00e9es, l’effacement des donn\u00e9es et les r\u00e9actions en cas de risque pour les donn\u00e9es. En outre, nous tenons compte de la protection des donn\u00e9es personnelles d\u00e8s le d\u00e9veloppement ou le choix du mat\u00e9riel, des logiciels et des proc\u00e9dures conform\u00e9ment au principe de la protection des donn\u00e9es, par la conception technique et par des param\u00e8tres par d\u00e9faut favorables \u00e0 la protection des donn\u00e9es.<\/p>\n Cryptage SSL (https)<\/strong>: Afin de prot\u00e9ger les donn\u00e9es que vous nous transmettez via notre offre en ligne, nous utilisons un cryptage SSL. Vous reconnaissez les connexions ainsi crypt\u00e9es au pr\u00e9fixe https:\/\/ dans la ligne d’adresse de votre navigateur.<\/p>\n Transmission de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/p>\n Dans le cadre de notre traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, il peut arriver que les donn\u00e9es soient transmises \u00e0 d’autres organismes, entreprises, unit\u00e9s organisationnelles juridiquement ind\u00e9pendantes ou personnes, ou qu’elles leur soient divulgu\u00e9es. Les destinataires de ces donn\u00e9es peuvent \u00eatre, par exemple, des prestataires de services charg\u00e9s de t\u00e2ches informatiques ou des fournisseurs de services et de contenus int\u00e9gr\u00e9s \u00e0 un site web. Dans ce cas, nous respectons les dispositions l\u00e9gales et concluons notamment les contrats ou accords correspondants avec les destinataires de vos donn\u00e9es, qui servent \u00e0 les prot\u00e9ger.<\/p>\n Transfert de donn\u00e9es au sein de l’organisation<\/strong>: nous pouvons transf\u00e9rer des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 d’autres entit\u00e9s au sein de notre organisation ou leur accorder l’acc\u00e8s \u00e0 ces donn\u00e9es. Dans la mesure o\u00f9 cette transmission a lieu \u00e0 des fins administratives, la transmission des donn\u00e9es repose sur nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes en mati\u00e8re d’entreprise et de gestion ou a lieu dans la mesure o\u00f9 elle est n\u00e9cessaire pour remplir nos obligations contractuelles ou lorsqu’il existe un consentement des personnes concern\u00e9es ou une autorisation l\u00e9gale.<\/p>\n Traitement des donn\u00e9es dans les pays tiers<\/strong><\/p>\n Si nous traitons des donn\u00e9es dans un pays tiers (c’est-\u00e0-dire en dehors de l’Union europ\u00e9enne (UE), de l’Espace \u00e9conomique europ\u00e9en (EEE)) ou si le traitement a lieu dans le cadre de l’utilisation de services de tiers ou de la divulgation ou du transfert de donn\u00e9es \u00e0 d’autres personnes, services ou entreprises, cela ne se fait que conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales.<\/p>\n Sous r\u00e9serve d’un consentement explicite ou d’un transfert requis par contrat ou par la loi, nous traitons ou faisons traiter les donn\u00e9es uniquement dans des pays tiers disposant d’un niveau de protection des donn\u00e9es reconnu, d’une obligation contractuelle par le biais de clauses de protection standard de la Commission europ\u00e9enne, de l’existence de certifications ou de dispositions internes contraignantes en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es (art. 44 \u00e0 49 RGPD, page d’information de la Commission europ\u00e9enne : https:\/\/ec.europa.eu\/info\/law\/law-topic\/data-protection\/international-dimension-data-protection_de)<\/a>.<\/p>\n Utilisation de cookies<\/strong><\/p>\n Les cookies sont des fichiers texte qui contiennent des donn\u00e9es relatives aux sites ou domaines visit\u00e9s et qui sont stock\u00e9s par un navigateur sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie sert en premier lieu \u00e0 enregistrer les informations relatives \u00e0 un utilisateur pendant ou apr\u00e8s sa visite au sein d’une offre en ligne. Les informations enregistr\u00e9es peuvent inclure, par exemple, les param\u00e8tres de langue sur un site web, le statut de connexion, un panier d’achat ou l’endroit o\u00f9 une vid\u00e9o a \u00e9t\u00e9 regard\u00e9e. Nous incluons \u00e9galement dans la notion de cookies d’autres technologies qui remplissent les m\u00eames fonctions que les cookies (par exemple, lorsque les donn\u00e9es des utilisateurs sont enregistr\u00e9es \u00e0 l’aide d’identifiants en ligne pseudonymes, \u00e9galement appel\u00e9s \u00ab\u00a0identifiants utilisateur\u00a0\u00bb).<\/p>\n On distingue les types de cookies et les fonctions suivants :<\/strong><\/p>\n Remarques sur les bases juridiques : <\/strong>la base juridique sur laquelle nous traitons vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel \u00e0 l’aide de cookies d\u00e9pend de la question de savoir si nous vous demandons votre consentement. Si tel est le cas et que vous consentez \u00e0 l’utilisation de cookies, la base juridique du traitement de vos donn\u00e9es est le consentement d\u00e9clar\u00e9. Dans le cas contraire, les donn\u00e9es trait\u00e9es \u00e0 l’aide de cookies sont trait\u00e9es sur la base de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes (par exemple, l’exploitation commerciale de notre offre en ligne et son am\u00e9lioration) ou, si l’utilisation de cookies est n\u00e9cessaire, pour remplir nos obligations contractuelles.<\/p>\n Dur\u00e9e de stockage : <\/strong>dans la mesure o\u00f9 nous ne vous communiquons pas d’informations explicites sur la dur\u00e9e de stockage des cookies permanents (par exemple dans le cadre d’un cookie opt-in), veuillez consid\u00e9rer que la dur\u00e9e de stockage peut aller jusqu’\u00e0 deux ans.<\/p>\n Informations g\u00e9n\u00e9rales sur la r\u00e9vocation et l’opposition (opt-out) : <\/strong>Selon que le traitement est effectu\u00e9 sur la base d’un consentement ou d’une autorisation l\u00e9gale, vous avez \u00e0 tout moment la possibilit\u00e9 de r\u00e9voquer un consentement donn\u00e9 ou de vous opposer au traitement de vos donn\u00e9es par les technologies de cookies (d\u00e9sign\u00e9 collectivement par le terme \u00ab\u00a0opt-out\u00a0\u00bb). Vous pouvez tout d’abord faire part de votre opposition au moyen des param\u00e8tres de votre navigateur, par exemple en d\u00e9sactivant l’utilisation de cookies (ce qui peut \u00e9galement limiter le fonctionnement de notre offre en ligne). Une opposition \u00e0 l’utilisation de cookies \u00e0 des fins de marketing en ligne peut \u00e9galement \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e au moyen d’une multitude de services, notamment dans le cas du tracking, via les sites https:\/\/optout.aboutads.info<\/a> et https:\/\/www.youronlinechoices.com\/<\/a>. En outre, vous pouvez obtenir d’autres indications d’opposition dans le cadre des indications relatives aux prestataires de services et aux cookies utilis\u00e9s.<\/p>\n Traitement des donn\u00e9es de cookies sur la base d’un consentement<\/strong>: Nous utilisons une proc\u00e9dure de gestion du consentement aux cookies dans le cadre de laquelle les consentements des utilisateurs \u00e0 l’utilisation de cookies, ou aux traitements et fournisseurs mentionn\u00e9s dans le cadre de la proc\u00e9dure de gestion du consentement aux cookies, peuvent \u00eatre recueillis, g\u00e9r\u00e9s et r\u00e9voqu\u00e9s par les utilisateurs. Dans ce cas, la d\u00e9claration de consentement est enregistr\u00e9e afin de ne pas devoir r\u00e9p\u00e9ter sa demande et de pouvoir prouver le consentement conform\u00e9ment \u00e0 l’obligation l\u00e9gale. L’enregistrement peut se faire c\u00f4t\u00e9 serveur et\/ou dans un cookie (cookie opt-in, ou \u00e0 l’aide de technologies comparables) afin de pouvoir attribuer le consentement \u00e0 un utilisateur ou \u00e0 son appareil. Sous r\u00e9serve d’indications individuelles concernant les fournisseurs de services de gestion des cookies, les indications suivantes s’appliquent : La dur\u00e9e de conservation du consentement peut aller jusqu’\u00e0 deux ans. Dans ce cas, un identifiant pseudonyme de l’utilisateur est cr\u00e9\u00e9 et enregistr\u00e9 avec le moment du consentement, des informations sur la port\u00e9e du consentement (par exemple, quelles cat\u00e9gories de cookies et\/ou de fournisseurs de services) ainsi que le navigateur, le syst\u00e8me et le terminal utilis\u00e9.<\/p>\n Services commerciaux<\/strong><\/p>\n Nous traitons les donn\u00e9es de nos partenaires contractuels et commerciaux, par exemple les clients et les personnes int\u00e9ress\u00e9es (d\u00e9sign\u00e9s collectivement comme \u00ab\u00a0partenaires contractuels\u00a0\u00bb) dans le cadre de relations juridiques contractuelles et comparables ainsi que de mesures connexes et dans le cadre de la communication avec les partenaires contractuels (ou pr\u00e9contractuelle), par exemple pour r\u00e9pondre \u00e0 des demandes.<\/p>\n Nous traitons ces donn\u00e9es pour remplir nos obligations contractuelles, pour garantir nos droits et \u00e0 des fins de t\u00e2ches administratives li\u00e9es \u00e0 ces donn\u00e9es et d’organisation de l’entreprise. Nous ne transmettons les donn\u00e9es des partenaires contractuels \u00e0 des tiers, dans le cadre du droit en vigueur, que dans la mesure o\u00f9 cela est n\u00e9cessaire aux fins susmentionn\u00e9es ou pour remplir des obligations l\u00e9gales, ou encore avec le consentement des personnes concern\u00e9es (par ex. aux services de t\u00e9l\u00e9communication, de transport et autres services auxiliaires impliqu\u00e9s ainsi qu’aux sous-traitants, aux banques, aux conseillers fiscaux et juridiques, aux prestataires de services de paiement ou aux autorit\u00e9s fiscales). Les partenaires contractuels sont inform\u00e9s des autres formes de traitement, par exemple \u00e0 des fins de marketing, dans le cadre de la pr\u00e9sente d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es.<\/p>\n Nous communiquons aux partenaires contractuels les donn\u00e9es n\u00e9cessaires aux fins susmentionn\u00e9es avant ou dans le cadre de la collecte des donn\u00e9es, par exemple dans les formulaires en ligne, par un marquage particulier (par ex. couleurs) ou des symboles (par ex. ast\u00e9risques ou autres), ou personnellement.<\/p>\n Nous supprimons les donn\u00e9es apr\u00e8s l’expiration des obligations l\u00e9gales de garantie et des obligations comparables, c’est-\u00e0-dire, en principe, apr\u00e8s l’expiration d’un d\u00e9lai de 4 ans, sauf si les donn\u00e9es sont enregistr\u00e9es dans un compte client, par exemple, tant qu’elles doivent \u00eatre conserv\u00e9es pour des raisons l\u00e9gales d’archivage (par exemple, \u00e0 des fins fiscales, en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, 10 ans). Nous supprimons les donn\u00e9es qui nous ont \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es par le partenaire contractuel dans le cadre d’une commande, conform\u00e9ment aux exigences de la commande, en principe apr\u00e8s la fin de la commande.<\/p>\n Dans la mesure o\u00f9 nous faisons appel \u00e0 des fournisseurs tiers ou \u00e0 des plateformes pour fournir nos prestations, les conditions g\u00e9n\u00e9rales et les informations relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es des fournisseurs tiers ou des plateformes concern\u00e9s s’appliquent dans les relations entre les utilisateurs et les fournisseurs.<\/p>\n Coaching<\/strong>: nous traitons les donn\u00e9es de nos clients, de nos clients potentiels et d’autres donneurs d’ordre ou partenaires contractuels (d\u00e9sign\u00e9s collectivement par le terme \u00ab\u00a0clients\u00a0\u00bb) afin de pouvoir leur fournir nos services. Les donn\u00e9es trait\u00e9es, la nature, l’\u00e9tendue, la finalit\u00e9 et la n\u00e9cessit\u00e9 de leur traitement sont d\u00e9termin\u00e9es par la relation contractuelle et la relation client qui les sous-tendent.<\/p>\n Dans le cadre de nos activit\u00e9s, nous pouvons \u00e9galement traiter des cat\u00e9gories particuli\u00e8res de donn\u00e9es, notamment des donn\u00e9es relatives \u00e0 la sant\u00e9 des clients, le cas \u00e9ch\u00e9ant en rapport avec leur vie sexuelle ou leur orientation sexuelle, ainsi que des donn\u00e9es r\u00e9v\u00e9lant l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l’appartenance syndicale. Pour ce faire, nous obtenons, si n\u00e9cessaire, le consentement explicite des clients et traitons les cat\u00e9gories particuli\u00e8res de donn\u00e9es dans la mesure o\u00f9 cela sert la sant\u00e9 des clients, o\u00f9 les donn\u00e9es sont publiques ou si d’autres autorisations l\u00e9gales existent.<\/p>\n Dans la mesure o\u00f9 cela est n\u00e9cessaire pour l’ex\u00e9cution de notre contrat, pour la protection d’int\u00e9r\u00eats vitaux ou pour des raisons l\u00e9gales, ou si nous avons obtenu le consentement du client, nous divulguons ou transmettons les donn\u00e9es du client \u00e0 des tiers ou \u00e0 des mandataires, comme par exemple les autorit\u00e9s, les services de facturation, ainsi que dans le domaine de l’informatique, des services de bureau ou des services comparables, en respectant les dispositions l\u00e9gales relatives \u00e0 la profession.<\/p>\n Services li\u00e9s au voyage<\/strong>: Nous traitons les donn\u00e9es de nos clients et des personnes int\u00e9ress\u00e9es (d\u00e9sign\u00e9s uniform\u00e9ment par le terme \u00ab\u00a0clients\u00a0\u00bb) conform\u00e9ment \u00e0 la relation contractuelle sous-jacente. Nous pouvons \u00e9galement traiter les informations relatives aux caract\u00e9ristiques et aux circonstances des personnes ou des biens qui leur appartiennent, si cela est n\u00e9cessaire dans le cadre de la relation contractuelle. Il peut s’agir, par exemple, d’informations sur les conditions de vie personnelles, sur les biens mat\u00e9riels mobiles et sur la situation financi\u00e8re.<\/p>\n Dans le cadre de notre mandat, nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 traiter des cat\u00e9gories particuli\u00e8res de donn\u00e9es au sens de l’article 9, paragraphe 1, de la loi sur la protection des donn\u00e9es. 1 du RGPD, notamment les donn\u00e9es relatives \u00e0 la sant\u00e9 d’une personne. Le traitement est effectu\u00e9 afin de prot\u00e9ger les int\u00e9r\u00eats de sant\u00e9 des clients et, dans les autres cas, uniquement avec le consentement des clients.<\/p>\n Dans la mesure o\u00f9 l’ex\u00e9cution du contrat ou la loi l’exigent, ou si le client y a consenti ou sur la base de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes, nous divulguons ou transmettons les donn\u00e9es du client, par exemple aux prestataires de services impliqu\u00e9s dans l’ex\u00e9cution des prestations de voyage.<\/p>\n Informations compl\u00e9mentaires sur les services commerciaux<\/strong>: Nous traitons les donn\u00e9es de nos clients et de nos donneurs d’ordre (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s collectivement \u00ab\u00a0clients\u00a0\u00bb) afin de leur permettre de choisir, d’acheter ou de commander les services ou les \u0153uvres choisis ainsi que les activit\u00e9s connexes, de les payer et de les livrer, de les ex\u00e9cuter ou de les fournir.<\/p>\n Les informations requises sont identifi\u00e9es en tant que telles dans le cadre de la conclusion d’un ordre, d’une commande ou d’un contrat comparable et comprennent les informations n\u00e9cessaires \u00e0 la fourniture de la prestation et \u00e0 la facturation, ainsi que des informations de contact afin de pouvoir proc\u00e9der \u00e0 d’\u00e9ventuelles consultations.<\/p>\n Prestataire de services de paiement<\/strong><\/p>\n Dans le cadre de relations contractuelles et d’autres relations juridiques, en raison d’obligations l\u00e9gales ou autrement sur la base de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes, nous proposons aux personnes concern\u00e9es des possibilit\u00e9s de paiement efficaces et s\u00fbres et faisons appel \u00e0 cet effet, outre aux banques et aux \u00e9tablissements de cr\u00e9dit, \u00e0 d’autres prestataires de services de paiement (collectivement, les \u00ab\u00a0prestataires de services de paiement\u00a0\u00bb).<\/p>\n Les donn\u00e9es trait\u00e9es par les prestataires de services de paiement comprennent les donn\u00e9es d’inventaire, telles que le nom et l’adresse, les donn\u00e9es bancaires, telles que les num\u00e9ros de compte ou de carte de cr\u00e9dit, les mots de passe, les num\u00e9ros TAN et les sommes de contr\u00f4le, ainsi que les donn\u00e9es relatives au contrat, aux totaux et aux b\u00e9n\u00e9ficiaires. Ces informations sont n\u00e9cessaires pour effectuer les transactions. Les donn\u00e9es saisies ne sont toutefois trait\u00e9es que par les prestataires de services de paiement et stock\u00e9es chez eux. C’est-\u00e0-dire que nous ne recevons pas d’informations relatives au compte ou \u00e0 la carte de cr\u00e9dit, mais uniquement des informations avec confirmation ou avis n\u00e9gatif du paiement. Dans certaines circonstances, les donn\u00e9es sont transmises par les prestataires de services de paiement \u00e0 des agences d’\u00e9valuation du cr\u00e9dit. Cette transmission a pour but de v\u00e9rifier l’identit\u00e9 et la solvabilit\u00e9. Nous renvoyons \u00e0 cet \u00e9gard aux conditions g\u00e9n\u00e9rales et aux informations sur la protection des donn\u00e9es des prestataires de services de paiement.<\/p>\n Les op\u00e9rations de paiement sont soumises aux conditions g\u00e9n\u00e9rales et aux informations sur la protection des donn\u00e9es des prestataires de services de paiement respectifs, qui peuvent \u00eatre consult\u00e9es sur les sites web ou les applications de transaction correspondants. Nous y renvoyons \u00e9galement pour de plus amples informations et pour faire valoir les droits de r\u00e9vocation, d’information et autres droits des personnes concern\u00e9es.<\/p>\n Mise \u00e0 disposition de l’offre en ligne et h\u00e9bergement web<\/strong><\/p>\n Afin de pouvoir mettre \u00e0 disposition notre offre en ligne de mani\u00e8re s\u00fbre et efficace, nous faisons appel aux services d’un ou de plusieurs fournisseurs d’h\u00e9bergement web, dont les serveurs (ou les serveurs g\u00e9r\u00e9s par eux) permettent d’acc\u00e9der \u00e0 l’offre en ligne. \u00c0 ces fins, nous pouvons avoir recours \u00e0 des services d’infrastructure et de plateforme, \u00e0 une capacit\u00e9 de calcul, \u00e0 un espace de stockage et \u00e0 des services de base de donn\u00e9es, ainsi qu’\u00e0 des services de s\u00e9curit\u00e9 et de maintenance technique.<\/p>\n Les donn\u00e9es trait\u00e9es dans le cadre de la mise \u00e0 disposition de l’offre d’h\u00e9bergement peuvent inclure toutes les donn\u00e9es concernant les utilisateurs de notre offre en ligne, qui sont g\u00e9n\u00e9r\u00e9es dans le cadre de l’utilisation et de la communication. En font r\u00e9guli\u00e8rement partie l’adresse IP, qui est n\u00e9cessaire pour pouvoir livrer les contenus des offres en ligne aux navigateurs, et toutes les saisies effectu\u00e9es dans le cadre de notre offre en ligne ou de pages web.<\/p>\n Envoi et h\u00e9bergement de courriers \u00e9lectroniques<\/strong>: les services d’h\u00e9bergement que nous utilisons comprennent \u00e9galement l’envoi, la r\u00e9ception et le stockage de courriers \u00e9lectroniques. \u00c0 ces fins, les adresses des destinataires et des exp\u00e9diteurs ainsi que d’autres informations concernant l’envoi d’e-mails (par ex. les fournisseurs d’acc\u00e8s concern\u00e9s) et le contenu des e-mails respectifs sont trait\u00e9s. Les donn\u00e9es susmentionn\u00e9es peuvent en outre \u00eatre trait\u00e9es \u00e0 des fins de d\u00e9tection des SPAM. Nous vous prions de bien vouloir noter que les e-mails envoy\u00e9s par Internet ne sont en principe pas crypt\u00e9s. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les courriels sont certes crypt\u00e9s lors de leur transport, mais (\u00e0 moins qu’une m\u00e9thode de cryptage dite de bout en bout ne soit utilis\u00e9e) pas sur les serveurs d’o\u00f9 ils sont envoy\u00e9s et re\u00e7us. Nous ne pouvons donc pas \u00eatre tenus responsables du mode de transmission des e-mails entre l’exp\u00e9diteur et la r\u00e9ception sur notre serveur.<\/p>\n Collecte des donn\u00e9es d’acc\u00e8s et des fichiers journaux<\/strong>: nous-m\u00eames (ou notre fournisseur d’h\u00e9bergement web) collectons des donn\u00e9es relatives \u00e0 chaque acc\u00e8s au serveur (appel\u00e9es fichiers journaux du serveur). Les fichiers journaux du serveur peuvent comprendre l’adresse et le nom des pages web et des fichiers consult\u00e9s, la date et l’heure de la consultation, les quantit\u00e9s de donn\u00e9es transmises, la notification de la r\u00e9ussite de la consultation, le type de navigateur et sa version, le syst\u00e8me d’exploitation de l’utilisateur, l’URL de r\u00e9f\u00e9rence (la page visit\u00e9e pr\u00e9c\u00e9demment) et, en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, les adresses IP et le fournisseur d’acc\u00e8s demandeur.<\/p>\n Les fichiers journaux du serveur peuvent \u00eatre utilis\u00e9s d’une part \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9, par exemple pour \u00e9viter une surcharge des serveurs (notamment en cas d’attaques abusives, dites attaques DDoS) et d’autre part pour garantir la charge des serveurs et leur stabilit\u00e9.<\/p>\n Services utilis\u00e9s et fournisseurs de services :<\/strong><\/p>\n Communication via Messenger<\/strong><\/p>\n Nous utilisons des messageries \u00e0 des fins de communication et vous prions donc de bien vouloir tenir compte des remarques suivantes concernant le fonctionnement des messageries, le cryptage, l’utilisation des m\u00e9tadonn\u00e9es de la communication et vos possibilit\u00e9s d’opposition.<\/p>\n Vous pouvez \u00e9galement nous contacter par d’autres moyens, par exemple par t\u00e9l\u00e9phone ou par e-mail. Veuillez utiliser les possibilit\u00e9s de contact qui vous ont \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es ou les possibilit\u00e9s de contact indiqu\u00e9es dans notre offre en ligne.<\/p>\n En cas de cryptage de bout en bout du contenu (c’est-\u00e0-dire le contenu de votre message et les pi\u00e8ces jointes), nous attirons votre attention sur le fait que le contenu de la communication (c’est-\u00e0-dire le contenu du message et les images jointes) est crypt\u00e9 de bout en bout. Cela signifie que le contenu des messages ne peut pas \u00eatre consult\u00e9, m\u00eame par les fournisseurs de messageries eux-m\u00eames. Vous devriez toujours utiliser une version actuelle de Messenger avec le cryptage activ\u00e9 afin de garantir le cryptage du contenu des messages.<\/p>\n Nous attirons toutefois l’attention de nos partenaires de communication sur le fait que les fournisseurs de messageries ne peuvent certes pas voir le contenu, mais qu’ils peuvent savoir que les partenaires de communication communiquent avec nous et quand ils le font, et que des informations techniques sur l’appareil utilis\u00e9 par les partenaires de communication et, selon les param\u00e8tres de leur appareil, des informations de localisation (appel\u00e9es m\u00e9tadonn\u00e9es) sont trait\u00e9es.<\/p>\n Remarques sur les bases juridiques : <\/strong>si nous demandons l’autorisation de nos partenaires de communication avant de communiquer avec eux via Messenger, la base juridique de notre traitement de leurs donn\u00e9es est leur consentement. Par ailleurs, si nous ne vous demandons pas votre consentement et que vous nous contactez par exemple de votre propre initiative, nous utilisons Messenger dans nos relations avec nos partenaires contractuels ainsi que dans le cadre de la pr\u00e9paration d’un contrat en tant que mesure contractuelle et, dans le cas d’autres personnes int\u00e9ress\u00e9es et partenaires de communication, sur la base de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes \u00e0 une communication rapide et efficace et \u00e0 la satisfaction des besoins de nos partenaires de communication en mati\u00e8re de communication via Messenger. En outre, nous attirons votre attention sur le fait que nous ne transmettons pas pour la premi\u00e8re fois aux messagers les donn\u00e9es de contact qui nous ont \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es sans votre consentement.<\/p>\n R\u00e9vocation, opposition et suppression :<\/strong> vous pouvez r\u00e9voquer \u00e0 tout moment le consentement que vous avez donn\u00e9 et vous opposer \u00e0 tout moment \u00e0 la communication avec nous via Messenger. Dans le cas d’une communication via Messenger, nous supprimons les messages conform\u00e9ment \u00e0 nos directives g\u00e9n\u00e9rales de suppression (c’est-\u00e0-dire, par exemple, comme d\u00e9crit ci-dessus, \u00e0 la fin des relations contractuelles, dans le contexte des directives d’archivage, etc.) et sinon, d\u00e8s que nous pouvons supposer avoir r\u00e9pondu \u00e0 d’\u00e9ventuelles demandes d’informations des partenaires de communication, si aucune r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 une conversation pr\u00e9c\u00e9dente n’est attendue et si aucune obligation l\u00e9gale de conservation ne s’oppose \u00e0 la suppression.<\/p>\n R\u00e9serve de renvoi \u00e0 d’autres moyens de communication :<\/strong> pour conclure, nous tenons \u00e0 pr\u00e9ciser que, pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, nous nous r\u00e9servons le droit de ne pas r\u00e9pondre aux demandes formul\u00e9es via Messenger. C’est le cas, par exemple, lorsque des \u00e9l\u00e9ments internes au contrat n\u00e9cessitent une confidentialit\u00e9 particuli\u00e8re ou qu’une r\u00e9ponse par Messenger ne r\u00e9pond pas aux exigences formelles. Dans de tels cas, nous vous renvoyons \u00e0 des moyens de communication plus ad\u00e9quats.<\/p>\n Services utilis\u00e9s et fournisseurs de services :<\/strong><\/p>\n Vid\u00e9oconf\u00e9rences, r\u00e9unions en ligne, webinaires et partage d’\u00e9cran<\/strong><\/p>\n Nous utilisons des plateformes et des applications d’autres fournisseurs (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s \u00ab\u00a0fournisseurs tiers\u00a0\u00bb) \u00e0 des fins d’organisation de vid\u00e9oconf\u00e9rences et d’audioconf\u00e9rences, de webinaires et d’autres types de r\u00e9unions vid\u00e9o et audio. Lors de la s\u00e9lection des fournisseurs tiers et de leurs prestations, nous respectons les dispositions l\u00e9gales.<\/p>\n Dans ce cadre, les donn\u00e9es des participants \u00e0 la communication sont trait\u00e9es et stock\u00e9es sur les serveurs des fournisseurs tiers, dans la mesure o\u00f9 elles font partie int\u00e9grante des processus de communication avec nous. Ces donn\u00e9es peuvent inclure, en particulier, les donn\u00e9es d’inscription et de contact, les contributions visuelles et vocales ainsi que les entr\u00e9es dans les chats et les contenus d’\u00e9cran partag\u00e9s.<\/p>\n Dans la mesure o\u00f9 les utilisateurs sont dirig\u00e9s vers les fournisseurs tiers, ou leurs logiciels ou plateformes, dans le cadre de la communication, des relations commerciales ou autres avec nous, les fournisseurs tiers peuvent traiter les donn\u00e9es d’utilisation et les m\u00e9tadonn\u00e9es \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9, d’optimisation du service ou de marketing. Nous vous prions donc de bien vouloir consulter les informations relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es des fournisseurs tiers concern\u00e9s.<\/p>\n Remarques sur les bases juridiques :<\/strong> dans la mesure o\u00f9 nous demandons aux utilisateurs de consentir \u00e0 l’utilisation des fournisseurs tiers ou de certaines fonctions (par exemple, consentement \u00e0 un enregistrement des conversations), la base juridique du traitement est le consentement. En outre, leur utilisation peut faire partie int\u00e9grante de nos prestations (pr\u00e9)contractuelles, dans la mesure o\u00f9 l’utilisation des fournisseurs tiers a \u00e9t\u00e9 convenue dans ce cadre. Dans le cas contraire, les donn\u00e9es des utilisateurs sont trait\u00e9es sur la base de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes \u00e0 une communication efficace et s\u00fbre avec nos partenaires de communication. Dans ce contexte, nous souhaitons en outre vous renvoyer aux informations relatives \u00e0 l’utilisation des cookies dans la pr\u00e9sente d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es.<\/p>\n Services utilis\u00e9s et fournisseurs de services :<\/strong><\/p>\n Services de cloud<\/strong><\/p>\n Nous utilisons des services logiciels accessibles via Internet et ex\u00e9cut\u00e9s sur les serveurs de leurs fournisseurs (appel\u00e9s \u00ab\u00a0services en nuage\u00a0\u00bb, \u00e9galement appel\u00e9s \u00ab\u00a0logiciels en tant que service\u00a0\u00bb) aux fins suivantes : stockage et gestion de documents, gestion de calendriers, envoi d’e-mails, feuilles de calcul et pr\u00e9sentations, \u00e9change de documents, de contenus et d’informations avec des destinataires sp\u00e9cifiques ou publication de pages web, de formulaires ou d’autres contenus et informations, ainsi que chat et participation \u00e0 des conf\u00e9rences audio et vid\u00e9o.<\/p>\n Dans ce cadre, des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel peuvent \u00eatre trait\u00e9es et stock\u00e9es sur les serveurs des fournisseurs, dans la mesure o\u00f9 elles font partie int\u00e9grante des processus de communication avec nous ou sont trait\u00e9es par nous d’une autre mani\u00e8re, comme indiqu\u00e9 dans le cadre de la pr\u00e9sente d\u00e9claration de protection des donn\u00e9es. Ces donn\u00e9es peuvent inclure notamment les donn\u00e9es de base et les coordonn\u00e9es des utilisateurs, les donn\u00e9es relatives aux op\u00e9rations, aux contrats, aux autres processus et \u00e0 leur contenu. Les fournisseurs de services en nuage traitent \u00e9galement des donn\u00e9es d’utilisation et des m\u00e9tadonn\u00e9es qu’ils utilisent \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9 et d’optimisation du service.<\/p>\n Dans la mesure o\u00f9 nous mettons des formulaires ou d’autres documents et contenus \u00e0 la disposition d’autres utilisateurs ou de sites web accessibles au public \u00e0 l’aide des services cloud, les fournisseurs peuvent enregistrer des cookies sur les appareils des utilisateurs \u00e0 des fins d’analyse web ou pour m\u00e9moriser les param\u00e8tres des utilisateurs (par exemple dans le cas du contr\u00f4le des m\u00e9dias).<\/p>\n Remarques sur les bases juridiques :<\/strong> dans la mesure o\u00f9 nous demandons le consentement pour l’utilisation des services de cloud computing, la base juridique du traitement est le consentement. En outre, leur utilisation peut faire partie int\u00e9grante de nos prestations (pr\u00e9)contractuelles, pour autant que l’utilisation des services de cloud ait \u00e9t\u00e9 convenue dans ce cadre. Sinon, les donn\u00e9es des utilisateurs sont trait\u00e9es sur la base de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes (c’est-\u00e0-dire l’int\u00e9r\u00eat pour des processus administratifs et de collaboration efficaces et s\u00fbrs).<\/p>\n Services utilis\u00e9s et fournisseurs de services :<\/strong><\/p>\n Marketing en ligne<\/strong><\/p>\n Nous traitons les donn\u00e9es personnelles \u00e0 des fins de marketing en ligne, ce qui peut inclure, en particulier, la commercialisation d’espaces publicitaires ou la pr\u00e9sentation de contenus publicitaires et autres (collectivement d\u00e9nomm\u00e9s \u00ab\u00a0contenus\u00a0\u00bb) en fonction des int\u00e9r\u00eats potentiels des utilisateurs, ainsi que la mesure de leur efficacit\u00e9.<\/p>\n \u00c0 ces fins, des profils d’utilisateurs sont cr\u00e9\u00e9s et enregistr\u00e9s dans un fichier (appel\u00e9 \u00ab\u00a0cookie\u00a0\u00bb) ou des proc\u00e9dures similaires sont utilis\u00e9es, au moyen desquelles les donn\u00e9es pertinentes concernant l’utilisateur sont enregistr\u00e9es pour la pr\u00e9sentation des contenus susmentionn\u00e9s. Ces donn\u00e9es peuvent inclure, par exemple, les contenus consult\u00e9s, les pages web visit\u00e9es, les r\u00e9seaux en ligne utilis\u00e9s, mais aussi les partenaires de communication et les donn\u00e9es techniques, telles que le navigateur et le syst\u00e8me informatique utilis\u00e9s, ainsi que les donn\u00e9es relatives aux heures d’utilisation. Si les utilisateurs ont consenti \u00e0 la collecte de leurs donn\u00e9es de localisation, celles-ci peuvent \u00e9galement \u00eatre trait\u00e9es.<\/p>\n Les adresses IP des utilisateurs sont \u00e9galement enregistr\u00e9es. Toutefois, nous utilisons les proc\u00e9dures de masquage IP disponibles (c’est-\u00e0-dire la pseudonymisation par raccourcissement de l’adresse IP) pour prot\u00e9ger les utilisateurs. En g\u00e9n\u00e9ral, aucune donn\u00e9e claire des utilisateurs (comme les adresses e-mail ou les noms) n’est enregistr\u00e9e dans le cadre de la proc\u00e9dure de marketing en ligne, mais des pseudonymes. Cela signifie que nous, ainsi que les fournisseurs des proc\u00e9dures de marketing en ligne, ne connaissons pas l’identit\u00e9 r\u00e9elle des utilisateurs, mais uniquement les informations enregistr\u00e9es dans leurs profils.<\/p>\n Les informations contenues dans les profils sont g\u00e9n\u00e9ralement enregistr\u00e9es dans les cookies ou au moyen de proc\u00e9d\u00e9s similaires. Ces cookies peuvent \u00e9galement \u00eatre lus ult\u00e9rieurement sur d’autres sites web qui utilisent le m\u00eame proc\u00e9d\u00e9 de marketing en ligne et \u00eatre analys\u00e9s \u00e0 des fins de pr\u00e9sentation de contenus ainsi que compl\u00e9t\u00e9s par d’autres donn\u00e9es et enregistr\u00e9s sur le serveur du fournisseur du proc\u00e9d\u00e9 de marketing en ligne.<\/p>\n Exceptionnellement, des donn\u00e9es claires peuvent \u00eatre attribu\u00e9es aux profils. C’est le cas, par exemple, lorsque les utilisateurs sont membres d’un r\u00e9seau social dont nous utilisons les proc\u00e9dures de marketing en ligne et que le r\u00e9seau associe les profils des utilisateurs aux informations susmentionn\u00e9es. Nous vous prions de noter que les utilisateurs peuvent conclure des accords suppl\u00e9mentaires avec les fournisseurs, par exemple en donnant leur accord dans le cadre de l’enregistrement.<\/p>\n En principe, nous n’avons acc\u00e8s qu’\u00e0 des informations agr\u00e9g\u00e9es sur le succ\u00e8s de nos publicit\u00e9s. Toutefois, nous pouvons v\u00e9rifier, dans le cadre de ce que l’on appelle des mesures de conversion, lesquelles de nos proc\u00e9dures de marketing en ligne ont conduit \u00e0 ce que l’on appelle une conversion, c’est-\u00e0-dire, par exemple, \u00e0 la conclusion d’un contrat avec nous. La mesure de la conversion est utilis\u00e9e uniquement pour analyser le succ\u00e8s de nos mesures marketing.<\/p>\n Sauf indication contraire, nous vous demandons de partir du principe que les cookies utilis\u00e9s sont conserv\u00e9s pendant une p\u00e9riode de deux ans.<\/p>\n Remarques sur les bases juridiques :<\/strong> dans la mesure o\u00f9 nous demandons aux utilisateurs leur consentement pour l’utilisation des fournisseurs tiers, la base juridique du traitement des donn\u00e9es est le consentement. Dans le cas contraire, les donn\u00e9es des utilisateurs sont trait\u00e9es sur la base de nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes (c’est-\u00e0-dire l’int\u00e9r\u00eat \u00e0 fournir des services efficaces, \u00e9conomiques et adapt\u00e9s aux besoins des destinataires). Dans ce contexte, nous souhaitons \u00e9galement attirer votre attention sur les informations relatives \u00e0 l’utilisation des cookies dans la pr\u00e9sente d\u00e9claration de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n
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